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Marques déposées par la société Cave Coopérative « LES VINS DE SAINT SATURNIN »
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DOMAINE SAINT PHILIPPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE SAINT PHILIPPE
Cave Coopérative « LES VINS DE SAINT SATURNIN »

Numéro de dépôt :
3167562
Date de dépôt :
05/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
05/06/2012
DOMAINE SAINT PHILIPPE de Cave Coopérative « LES VINS DE SAINT SATURNIN »

Présentation de la marque DOMAINE SAINT PHILIPPE

Déposée le 5 juin 2002 par la société Cave Coopérative « LES VINS DE SAINT SATURNIN » auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « DOMAINE SAINT PHILIPPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est la société Cave Coopérative « LES VINS DE SAINT SATURNIN » domicilié(e) Société Coopérative Agricole, Avenue Noël CALMEL,34725 SAINT SATURNIN DE LUCIAN - 34725 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 081 168 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurent PORTES Avocat domicilié(e) 4, Place GARIBALDI,34500 BEZIERS - 34500 - France.

La marque DOMAINE SAINT PHILIPPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SAINT PHILIPPE est expirée depuis le 5 juin 2012.

Cave Coopérative « LES VINS DE SAINT SATURNIN » a également déposé les autres marques suivantes : SAINT REMY , SAINT BERNARD


Cave Coopérative « LES VINS DE SAINT SATURNIN » - Société Coopérative Agricole, Avenue Noël CALMEL,34725 SAINT SATURNIN DE LUCIAN - 34725 - France - SIREN 776081168


Laurent PORTES Avocat - 4, Place GARIBALDI,34500 BEZIERS - 34500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Vins de pays, vins d'appellation d'origine, eau de vie d'appellation d'origine, boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie)